Mentions légales

Editeur

Le site www.creacif.fr est la propriété de la société Creacif digital, société par actions sous le numéro 890 479 199, dont le siège social est au 4 rue du Docteur Che Nantais 44300 et dont le numéro de téléphone du standard est 02 40 46 06 79 .

La société Creacif digital est représentée par Marlène Greneche, immatriculées à l’ORIAS sous le numéro 23 00 20 85.

Coordonnés de l’Orias :
1 rue Jules Lefebvre, 75311 Paris Cedex 09 – Tel : 09 69 32 59 73 – contact@orias.fr

Coordonnées de l’Autorité de Contrôle Prudentiel :
61 rue Taitbout – 75436 Paris Cedex 09 – Tél. : 01 49 95 40 00 – bibli@acp.banque-france.fr

Coordonnées du service consommateur : 02 40 46 06 79

Directeur de la publication : Gilles MORAND

Hébergement : Ce site est hébergé par Toolin – 11 rue Abbé de l’Epée – 44100 Nantes – 02 85 52 65 91

Ce site a été réalisé par l’agence : Velvet Cocoon

Webdesign : Creaphism

Création de la charte graphique de la marque : Agence Ponctuation 

Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soit la propriété exclusive de Creacif digital, soit la propriété de tiers ayant concédé à Creacif digital tous droits d’utilisation de ces éléments.

Etant précisé que les images et contenus graphiques du site n’ont aucun caractère contractuel et ont été réalisés selon l’inspiration de l’artiste ; la conformité des perspectives aux caractéristiques des Résidences n’est en aucun cas garantie, les descriptifs techniques des immeubles étant par ailleurs consultables sur demande.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Déclaration CNIL

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Conformément aux dispositions de cette loi, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ce droit vous pouvez écrire à Creacif digital 15 boulevard Pasteur 44100 Nantes

Traitement des données personnelles

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux personnes ayant renseigné leurs coordonnées ou données personnelles pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
Creacif digital se réserve le droit de transmettre les informations collectées à des partenaires commerciaux.